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carte grise

Posté : mar. 09 déc. 2008 - 21:11
par ZOKID
salut a tous j'ai une question pour vous tous j'ai acheter mon range je viens de faire les papiers en tous cas ceux de la douanes puisqu'il vient de suisse. est ce qu'on ai obligé de demander un quitus fiscal pour le passer au controle technique?

merci

Re: carte grise

Posté : mar. 09 déc. 2008 - 21:29
par Je.An - PIT
T'en a d'autre question comme celle la ? ImageImageImage

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Re: carte grise

Posté : mer. 10 déc. 2008 - 18:57
par ZOKID
pourquoi? t'aime pas ce genre de question? c'est clair que c'est arrache de cheveux mais bon.. A la prefecture c'est des glands moin il en font mieux il se porte pis faut encore tomber sur quelqu'un qui ne dit pas de conneries j'en parle en connaissance de cause. alors ducoup c'est le bordel

Re: carte grise

Posté : mer. 10 déc. 2008 - 18:59
par Den's
Venant d'allemagne, l'ancien proprio de ma voiture a du le faire. Maintenant venant de suisse, je ne sais pas

Re: carte grise

Posté : mer. 10 déc. 2008 - 21:16
par Je.An - PIT
Bonne chance et tiens nous au jus
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Re: carte grise

Posté : jeu. 11 déc. 2008 - 11:21
par 4x4tophe
Dens a écrit :Venant d'allemagne, l'ancien proprio de ma voiture a du le faire. Maintenant venant de suisse, je ne sais pas
A mon avis c'est pire pour la suisse vu qu'ils ne sont pas dans l'UE...

Re: carte grise

Posté : ven. 12 déc. 2008 - 10:32
par Oenolivier
Pour pouvoir immatriculer ton véhicule Suisse, tu n'as pas besoin de quitus fiscal (le bon nom c'est "Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de la CE" Cerfa 10668) puisque tu as eu le certificat de dédouanement 846A. Comme indiqué dans sont titre, il est demandé que dans le cas d'une vente intracommunautaire Image

Par contre, ce qui te sera nécessaire, c'est l'attestation de conformité Land Rover France Image

Pour le CT, il ne peut que se faire au vu du permis de circulation suisse ou de l'attestation de conformité Image

Re: carte grise

Posté : ven. 12 déc. 2008 - 21:33
par obelix
Sans vouloir te faire pur

il me semble que tu vas devoir repasser aux mines
et le type mine des range suisses ne passe pas forcément en France
il y a 2 ans j'en avais trouvé un mais il ne pouvait pas etre immatriculé en france car modéle americain ImageImageImage

Re: carte grise

Posté : ven. 12 déc. 2008 - 22:01
par Oenolivier
obelix a écrit :Sans vouloir te faire pur

il me semble que tu vas devoir repasser aux mines
et le type mine des range suisses ne passe pas forcément en France
il y a 2 ans j'en avais trouvé un mais il ne pouvait pas etre immatriculé en france car modéle americain ImageImageImage
Le passage aux mines n'est pas obligatoire, sauf effectivement si c'est un RR NAS (North American Specification), et ils sont rares.

Pour savoir si ta version est NAS ou pas, il suffitr de téléphoner au service homologation de LR France en donnant le VIN Image Ils donnent asser facilement les infos, suffit d'être gentil Image

J'ai importé de Suisse deux Range, et je connais maintenant la procédure sur le bout des doigts Image

Re: carte grise

Posté : dim. 14 déc. 2008 - 15:38
par ZOKID
obelix a écrit :Sans vouloir te faire pur

il me semble que tu vas devoir repasser aux mines
et le type mine des range suisses ne passe pas forcément en France
il y a 2 ans j'en avais trouvé un mais il ne pouvait pas etre immatriculé en france car modéle americain ImageImageImage
ouilllllllllle! euh la en faite j'ai demander a la douane et le papier vert de dédouannement permettrai de l'emener au controle technique. mais le souci c'est qu'il serait américain aussi mais c'est bizarre sa?!!AméricaiN?????

Re: carte grise

Posté : dim. 14 déc. 2008 - 15:43
par ZOKID
Oenolivier a écrit :
obelix a écrit :Sans vouloir te faire pur

il me semble que tu vas devoir repasser aux mines
et le type mine des range suisses ne passe pas forcément en France
il y a 2 ans j'en avais trouvé un mais il ne pouvait pas etre immatriculé en france car modéle americain ImageImageImage
Le passage aux mines n'est pas obligatoire, sauf effectivement si c'est un RR NAS (North American Specification), et ils sont rares.

Pour savoir si ta version est NAS ou pas, il suffitr de téléphoner au service homologation de LR France en donnant le VIN Image Ils donnent asser facilement les infos, suffit d'être gentil Image

J'ai importé de Suisse deux Range, et je connais maintenant la procédure sur le bout des doigts Image
La je crois que je suis tombé sur LA personne qui me faut! Aparement les papiers de demande d'infos on été fait ainsi que ceux de la drire le souci c'est qe les papiers de dédouannement été "périmé" je viens de repayer la taxe donc au final mise a part le faite de passer el contôle et surtout qu'il ait ben sa devrait le faire

Re: carte grise

Posté : mer. 03 févr. 2010 - 1:49
par jeeper eagle
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