Réflexion autour de l'utilisation de l'HVB comme carburant

[jcy260]

Je colle ici un lien vers un débat sur ce sujet.

Merci aux copains de Forum4x4 !!

http://www.forum4x4.com/forum/showthread.php?t=21412

Qu'avez vous comme infos sur la dessus a ce jour ??

[Maxi14]

Ben ... On a t'as repondu sur l'air des Poppys :

Non, non, rien n'a changé
Tout, tout, a continué
Hé ! Hé ! Hé ! Hé !

[Lagaffe101]

Voila un début d'info, désolé pour la qualité mais c'est lisible en grossissant l'image.

[4x4tophe]

Tiens mon petit va discuter avec les monsieurs: http://www.oliomobile.org/french/

[Gextroll]

Faut demander a Leffond,il roule deja trés longtemps a l(huile et il connait le topo,il fabrique même les rechauffeurs

[lolo13]

Perso, j'ai roulé 4 ou 5 mois , à presque 60% l'été sans aucune modif sur mon Td6, et aucun soucis . Le problème chez nous c'est de trouver l'huile
Ah oui et avoir un filtre à GO de rechange dans le coffre, parce qu'au début tu nettoie ton circuit et le premier filtre s'encrasse assez vite , et sans prévenir

[jcy260]

Je roule déjà depuis un certain temps a l'huile (jusqu'a 35% en été) sans modifs.

C'est juste pour savoir si sur le plan juridique quelqu'un avait de fraiches infos...

[Lagaffe101]

Sur le plan juridique c'en est toujours au même point malheureusement.

[lolo13]

Ben côté juridique, c'est comme pour tout le reste en France , suffit de pas se faire gauler

[panda70]

leffond roule a 100% l'ete.

[Shibanne]

Ben côté juridique, c'est comme pour tout le reste en France , suffit de pas se faire gauler

Sinon c'est 150 euros d'amende et le reste du reservoir en taxe
En plus ficher quelque année donc la deuxieme fois c'est tribunal et hop véhicule confisquer.

[regtroll]

mes couilles en ski oui,je roule egalement a l'huile et qu'ils essaient seulement de me mettre une amende ces voleurs
perso j'habite plus en france mais en europe,si la france n'est pas en conformitee avec les lois europeennes,c'est leur probleme avant de vouloir nous imposer des regles,qu'ils les appliquent eux memes

a 10mn de chez moi,chez les teutons tu trouves des pompes d'hvb,donc partant du principe que je suis frontalier .......

[jcy260]

Ben côté juridique, c'est comme pour tout le reste en France , suffit de pas se faire gauler

Sinon c'est 150 euros d'amende et le reste du reservoir en taxe
En plus ficher quelque année donc la deuxieme fois c'est tribunal et hop véhicule confisquer.

Tu es sur de ça Cedric ??

Parce que :

"Huile Végétale Brute,
Le carburant des champs,
Le temps et les moyens d’agir

A partir du 01/01/2005, la France se voit obligée d’appliquer la directive Européenne.

Par sa directive 2003/30/CE alinéa ( 12 ), le Parlement et le Conseil Européen du 08 mai 2003 visent à promouvoir l’utilisation des biocarburants renouvelables dans les transports. Cette directive s’applique le 1er janvier 2005 à l’HVB.

Extraits :
« L'huile végétale pure provenant des plantes oléagineuses obtenue par pression, extraction ou procédés comparables, brute ou raffinée, mais sans modification chimique, peut également être utilisée comme biocarburant dans le cas où son utilisation est compatible avec le type de moteur et les exigences correspondantes en matière d'émissions ».( alinéa 12).

1° Le pressage
Tout agriculteur, groupe d’agriculteurs, particulier peut presser des produits oléagineux pour en faire de l’huile.

2 ° la vente
L’huile est un produit agricole est peut être vendu comme un produit végétal, comme les tourteaux avec une TVA de 5.5 %. Le vendeur n’est pas responsable de la destination qui en est faite.

3 ° l’usage
L’HVB peut être utilisé dans tous les moyens de production d’énergie et de chaleur.
Dans les véhicules empruntant le circuit routier, l’Europe par sa directive obligent ses états membres à harmoniser l’usage des bio carburants dont fait parti l’HVB. La France qui n’a pas retranscrit ce règlement dans ses textes est dans l’illégalité depuis le 1er janvier 2004. La date limite de cette obligation étant le 31 décembre 2004, c’est la réglementation européenne qui s’applique au 1er janvier 2005.
L’usage de l’huile dans les réservoirs de véhicules est donc légal depuis ce début d’année.

4 ° la taxation
La Commission dans sa directive de mai 2003 ( voir en annexe), cadre mieux le développement en incitant les pays à s’harmoniser sur le plan européen au niveau taxation et met une date butoir au 1er janvier 2005. (alinéa 7)

En résumé, elle oblige les pays à considérer, à partir de cette date, que les HBV ne sont pas des produits pétroliers donc sur lesquelles la TIPP ne doit pas s’appliquer quelle que soit la proportion du mélange ou non avec du gasoil. (alinéa 12 de l’article 251 du traité).

…le bon sens paysan étant soutenu par les directives européennes, les réglementations françaises ne sauraient être longtemps un obstacle.

C'est rigolo de nous demander de voter pour l'Europe et de ne pas retranscrire les directives européennes."

Est-ce que l'on peut tout de même se faire allumer par l'état malgré cette directive Européenne ??

[Shibanne]

va donc expliquer ça devant les douanes, ils sont bien buté

[leffond]

bon ben si on parle friture, j'peux y apporter mon grain de sel !

coté juridique, j'vouldis tout net j'm'en tappe

pour le reste, j'ai déja plus de 35000 km à plus de 90% même en hiver !

perso, je déconseille vivement l'utilisation del'hvb sans au minimum un réchauffeur LDR !

mais bon chacun fait comme il le souhaite !

j'ai sur mon troll une régul à 75° pour l'arrivée du carburant !

si vous avez des questions, ce sera avec plaisirs !

a+