Vendu

[Den's]

Ce n'est pas le fait que ce soit de l'occase ou pas mais plutôt si c'est un 2 places ou 5 !!
Si c'est un 5 places, pas de TVA
Sauf peut être si ça vient de l'étranger mais je pense que ça s'applique que sur du neuf et que le taux de TVA différent de chez nous.
J'ai déjà acheté des véhicules d'occase à l'étranger et pas de tva en plus.
J'ai même une fois acheté un patrol 3,3 en 2 places en France à un pro et j'avais réussi à récupérer un peu de TVA dessus


Ceci dit il y a quand même un beau 4x4 à vendre ICI

[pan59]

HS on



Y'a pas de TVA sur de l'occasion


HS off

[jch@11]

pourquoi, sur certaines annonces de véhicules d'okaz, on voit parfois que la tva est récupérable .

C'est bien qu'elle doit exister, non ?

[pan59]

pourquoi, sur certaines annonces de véhicules d'okaz, on voit parfois que la tva est récupérable .
C'est bien qu'elle doit exister, non ?

Peut-être pour certain utilitaires , mais ça dépend de qui le vend

[4x4tophe]

Ouais bon de toute façon avant d'acheter, il faut vendre... c'est la crise!

[Den's]

HS on



Y'a pas de TVA sur de l'occasion


HS off

Sauf si c'est un 2 places ou utilitaire. C'est ce que je te disais plus haut

[jidef]

pourquoi, sur certaines annonces de véhicules d'okaz, on voit parfois que la tva est récupérable .

C'est bien qu'elle doit exister, non ?

En Belgique ,pour un utilitaire immatriculé en véhicule de société ,la TVA est récupérable par l'entreprise qui l'achète.
Lorsque cette société revend ce véhicule, il doit annoncer la TVA sur le prix de revente.

Si c'est un particulier qui l'achète, il doit payer la TVA car elle passe du statut société à celui de véhicule privé et la TVA est due.
Dans le cas ou c'est de nouveau une société qui achète ce véhicule, la TVA est récupérable du m^me principe que précédemment, d’où le terme que tu vois parfois dans les annonces.
Je suppose que c'est la même chose en France.

[aluminium]

Si je peux me permettre... La TVA est récupérable sur les véhicules utilitaires d'occasion

Voici le texte officiel...


Tout d’abord, il est important de rappeler que la TVA est uniquement déductible sur les achats d’un véhicule utilitaire, neuf ou d’occasion : véhicule équipé de 2 places sans banquette arrière. La carte grise doit comporter la mention : "véhicule utilitaire".

Si vous achetez une voiture d’occasion bien considérée comme véhicule utilitaire, la TVA sera déductible si le vendeur est assujetti à la TVA : garage, société, … Par contre, si la TVA ne figure pas sur la facture ou si le vendeur ne la reverse pas à l'Etat (ex : achat à un particulier, achat à une entreprise étrangère, achat à un entrepreneur non assujetti...), elle ne sera pas récupérable.

Si le vendeur est assujetti à la TVA, la revente d’un véhicule utilitaire est assujettie à la TVA, quelle que soit la nature de l'acheteur, y compris un particulier, et cette TVA est récupérable. Par contre, la revente d’un véhicule de tourisme sera toujours exonérée de TVA.

Donc, une société, une entreprise, qui achette à un particulier.... Ne peux récupérer la TVA sur l'achat...
Mais peut tout de même récupérer la TVA sur le gazoil et l'entretien...

[jch@11]

y a-t-il un distingo avec les véhicules de société ?

[Den's]

Véhicule de société ou utilitaires, c'est la même chose si dans les 2 cas ce sont des 2 places.
Par contre pour les véhicules de société 4/5 places, pas de TVA récupérable mais comme dit Eric, on peut récupérer la TVA sur le GO et l'entretien

[4x4tophe]

Up!
Nouveau prix, je veux mon nouveau jouet pour le début d'année

[Titane]

Up ... trop tard,j 'ai pu la Xantia ...

[4x4tophe]

c'est balot... ça aurait été une voiture formidable!

[obelix]

tu as trouvé le nouveau ?

[4x4tophe]

J'ai des vues sur 1 80 mais bon j'attends que le dmax soit parti. Ca à l'air de bouger ces jours-ci, je pense que je suis pas le seul à vouloir mon nouveau jouet pour Noel...